Prestations d’action sociale interministrérielles et ministérielles
Rappelle les conditions générales et spécifiques des prestations et présente chacune d’entre elles sous forme de fiches
La note de rentrée
La présente note a pour objet d’organiser la rentrée scolaire 2024
Article 29
Votre charge hebdomadaire vous parait excessive ? ce document vous éclairera
Comprendre sa fiche Phoenix
La fiche Phoenix annexe II-2 constitue « la fiche de service » des enseignants contractuels d’Etat. Elle est élaborée par le chef d’établissement et transmise à la DGER.
La note de service de juin 2023
Pour bien identifier les nouveautés de cette note voir notre synthèse
Obligations de service :
Le décret 89-406 pose les bases de fonctionnement entre l’État et les agents de l’enseignement agricole privé : contrat, recrutement, droits à congé, rémunération, discipline, etc. La base des obligations de service y est détaillée dans les articles 23 à 29.