Retrouvez sur cette page la documentation essentielle, les dernières circulaires...
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Vous trouverez ici toutes les circulaires et notes des différents champs professionnels
Circulaire disponibilité et réintégration 2026/2027
Circulaire 2026 Cessation Activité Maitres Contractuels
Circulaire temps partiel 2026/2027
Mouvement 2026: demande de mutation hors académie
Guide incivilité ou aggression
Guide personnels visés par une plainte
Pas à pas connexion Colibris
Circulaire Protection fonctionnelle 2025
Organisation des décharges de direction 2025
Circulaire 2025/2026 Supplément Familial Traitement
Circulaire changement d’échelle de rémunération des maîtres contractuels ou agrées 2026
Circulaire disponibilité et réintégration 2026/2027
Circulaire 2026 Cessation Activité Maitres Contractuels
Annexes circulaire liste aptitude agrégés 2026
Circulaire liste d’aptitude agrégés 2026
Circulaire temps partiel 2026/2027
Mouvement 2026: impératifs familiaux
Mouvement 2026: modalités d’application accord sur l’emploi
Mouvement 2026: Accord sur l’emploi
Mouvement 2026: tableau CAE
Pacte
Note de service DGER/SDEDC/2024-304 du 29 mai 2024 : Mise en oeuvre du pacte enseignant pour l’année 2024-2025
Demandes de principe (DDP)
Des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privé sous contrat avec l’Etat pour l’année scolaire 2025-2026
Prestations d’action sociale interministrérielles et ministérielles
Rappelle les conditions générales et spécifiques des prestations et présente chacune d’entre elles sous forme de fiches
Comprendre sa fiche Phoenix
La fiche Phoenix annexe II-2 constitue « la fiche de service » des enseignants contractuels d’Etat. Elle est élaborée par le chef d’établissement et transmise à la DGER.
La note de service de juin 2023
Pour bien identifier les nouveautés de cette note voir notre synthèse
Obligations de service :
Le décret 89-406 pose les bases de fonctionnement entre l’État et les agents de l’enseignement agricole privé : contrat, recrutement, droits à congé, rémunération, discipline, etc. La base des obligations de service y est détaillée dans les articles 23 à 29.